Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natur' cash
AGRO SUD DEVELOPPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
3966126
Date de dépôt :
05/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2022
Natur\' cash de AGRO SUD DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Natur' cash

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SUD DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natur' cash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AGRO SUD DEVELOPPEMENT domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE, LE PLANET - 34150 - LA BOISSIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 407 403 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRO SUD DEVELOPPEMENT, M. JEAN PIERRE LANDES domicilié(e) PLACE DE LA LIBERTE, LE PLANET - 34150 - LA BOISSIERE - France.

La marque Natur' cash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natur' cash est expirée depuis le 5 décembre 2022.

AGRO SUD DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Terraïa


AGRO SUD DEVELOPPEMENT, SAS - PLACE DE LA LIBERTE, LE PLANET - 34150 - LA BOISSIERE - France - SIREN 505407403


AGRO SUD DEVELOPPEMENT, M. JEAN PIERRE LANDES - PLACE DE LA LIBERTE, LE PLANET - 34150 - LA BOISSIERE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.